mentions légaes
du site ophelie-lacaille.fr
Présentation
#Qui suis-je ?
Ophélie Lacaille est une Graphiste-Illustratrice enregistrée au statut de micro-entrepreneur.
Propriétaire du site : Ophélie Lacaille
Directrice de publication : Ophélie Lacaille
Contact : ophelie.lacaille.pro@gmail.com – 06 43 90 46 11
Site crée avec : WordPress
Hébergeur : my.ionos.fr
Crédits photos : Lionel Lacaille photographe, Freepik, Pixabay.
Conception graphique de www.ophelie-lacaille.fr : Ophélie Lacaille
Raison sociale : Ophélie Lacaille
N° de SIRET : 890 424 997 00017
Adresse postale : 7 Impasse Edmond Rostand 79200 Châtillon-sur-Thouet
#CGU
1. Maintenance et modification
Ce site est normalement accessible à tout moment sauf pour raison de maintenance technique qui peut survenir à tout moment. Les CGU et les mentions légales peuvent être soumissent à des modifications.
2. Responsabilité limitée
Ophélie Lacaille décline toute responsabilité si le site ou le serveur qui le rend accessible était malheureusement atteint d’un virus. Ophélie Lacaille ne pourra être tenue responsable des dommages :
– causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site
– liés à l’utilisation du site www.ophelie-lacaille.fr
3. Fonctionnement
Si vous souhaitez profiter d’un service proposé par www.ophelie-lacaille.fr, vous devez prendre contact avec Ophélie Lacaille pour échanger sur votre projet et faire établir un devis personnalisé et réalisé par ses soins. Ce devis est gratuit.
4. Devis
Le devis fait preuve de l’acceptation des conditions et des tarifications. La signature du devis par le client emporte sa qualification de contrat de vente, les parties s’engagent à respecter leurs obligations respectives.
5. Validation
Le client s’engage à contrôler, relire et demander les corrections éventuelles avant la signature du Bon à Tirer (BAT). Toute modification ou annulation de commande doit être formulée par e-mail. Toute annulation ou changement après signature du devis et avant réalisation de tout travail entrainera le paiement par le client des frais engagés par Ophélie Lacaille.
Protection et Droit d'auteur
#Protection et droit d’auteur
La reproduction ou l’utilisation de contenus de tout ou partie de ce site, sur un quelconque support en ligne ou hors ligne, est interdite sauf autorisation écrite préalable d’Ophélie Lacaille.
#Copyright
Il est interdit d’utiliser, de publier, d’exploiter, de représenter, de modifier ou de commercialiser les éléments présent sur le site internet, sauf autorisation écrite préalable d’Ophélie Lacaille.
Tous les éléments du site www.ophelie-lacaille.fr sont protégés par le droit d’auteur.
#Propriété intellectuelle et contrefaçons
Ophélie Lacaille détient les droits de tous les éléments présent sur le site www.ophelie-lacaille.fr (notamment les textes, le graphisme, les pictogrammes, les images & illustrations). Sauf autorisation écrite préalable d’Ophélie Lacaille, l’utilisation, l’exploitation, la publication, la modification ou la commercialisation des éléments présents sur le site internet est interdite et constituera une entrave à la propriété intellectuelle conformément aux articles L.335 – 2 du Code de Propriété Intellectuelle.
Politique de confidentialités et RGPD
# Protection et données personnelles
Responsable et destinataire de la collecte et du traitement des données : Ophélie Lacaille
Conformément à l’article 34 de la loi «Informatique et libertés» n°78/17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’information, d’accès, de rectification ou de suppression des données vous concernant en adressant un mail à ophelie.lacaille.pro@gmail.com
En utilisant www.ophelie-lacaille.fr vous consentez à la présente politique de confidentialité.
#Collecte de données
Les données à caractère personnel pouvant être collectées par le biais du site www.ophelie-lacaille.fr sont les suivantes :
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– Adresse e-mail
– Site web, le cas échéant
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# Formulaire
Lors de l’utilisation du formulaire de contact, les données requises sont transmissent à Ophélie Lacaille. Ces données sont utilisées et stockées pour répondre à la prestation souscrite et au service client (Demande de devis, envoi du BAT, envoi livrables, par exemple).
#Cookies & données personnelles
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#Droits applicables et attribution de juridiction
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#Durée de stockage des données
Les données sont stockées et conservées le temps de la durée du contrat de prestations à vous fournir.